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En vigueur ANX · 18/05/1992

Annexe à la loi n° 92- 52 du 18 mai 1992 : Tableau B des stupéfiants

Modifié par  :  - Loi n° 2009-6 du 26 janvier 2009 ACETORPHINE ACETYL ALPHA METHYI, FENTANYL ALFENTANYL ALPHA METHYL FENTANYL ACETHYLMETHADOL ACIDE LYSERGIQUE, SES COMPOSES ET DERIVES NATURELS ET SYNTHETIQUES ACETHYLDIHYDROCODEINE ALLYLPRODINE ALPHACETHYLMETHADOL ALPHAMEPRODINE ALPHAME

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