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LF 2016: Annexe 8 : Liste des produits exonérés à la production de la taxe pour la protection de l’environnement

قانون المالية 2016 : ملحق عدد 8 : ﻗﺎﺋﻤﺔ اﻟﻤﻨﺘﺠﺎت اﻟﻤﻨﺘﻔﻌﺔ ﻋﻨﺪ اﻹﻧﺘﺎج ﺑﺎﻹﻋﻔﺎء ﻣﻦ  اﻟﻤﻌﻠﻮم ﻟﻠﻤﺤﺎﻓﻈﺔ ﻋﻠﻰ اﻟﺒﻴﺌﺔ

ANX 825 décembre 2015

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N° de position N° de position tarifaire Désignation des produits EX 27-10 de 271019711 à 271019999 Huiles de graissage et autres lubrifiants EX 39-03 390390909 Polymères du styrène, sous formes primaires EX 39-04 39042100000 et  39

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