مذكرة خاصة عدد 1831 بتاريخ 8 ديسمبر 2007 - الادارة العامة للدراسات و التشريع الجبائي ( DGELF ) « تبعا لمكتوبكم المشار إليه بالمرجع أعلاه أن "أ" تعتبر جمعية ذات طابع علمي تهدف إلى المساهمة في تنمية ثقافة تعليمية وتعلمية الرياضيات وإستقطاب المهتمين بتطوير طرق تدريس الرياضيات وذلك بـ : - تنظيم تظاهرات
Prise de position
TVA sur formation continue
الأداء على القيمة المضافة على التعليم المستمر
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Positions de l'administration sur le même sujet
Prises de position et notes communes proches, rapprochées automatiquement d'après leur objet ; « texte intégral » signale celles dont le texte complet est disponible.
- Régime fiscal applicable à une association exerçant l’activité de formation continue
- Taux de TVA applicable aux services liés à la formation continue
- TVA sur la formation continue en langues vivantes
- IS dû par une société de formation continue bénéficiaire d’avantages fiscaux
- Exclusion de la formation professionnelle continue du bénéfice des avantages au titre des activités de soutien