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ملحق لكراس شروط ممارسة الأنشطة المتعلقة بنشر الكتاب : التزام باحترام شروط ممارسة الأنشطة المتعلقة بنشر الكتاب
Cahier de charge ANX · 20/04/2005 PDF
ملحق عدد 2 لكراس شروط إحداث مؤسسة خاصة لتسجيل المصنفات الموسيقية والاتجار فيها : تصريح بالاستثمار
Cahier de charge ANX 2 · 02/01/2001 PDF
ملحق عدد 1 لكراس شروط إحداث مؤسسة خاصة لتسجيل المصنفات الموسيقية والاتجار فيها : التزام باحترام شروط إحداث مؤسسة خاصة لتسجيل المصنفات الموسيقية والاتجار فيها
Cahier de charge ANX 1 · 02/01/2001 PDF
Cahier des charges, relatif à la création d’un organisme privé d’enregistrement et de commercialisation des œuvres musicales
Cahier de charge Cahier des charges/2001 · 02/01/2001 PDF
ملحق عدد 2 لكراس الشروط المتعلق بإحداث ورشة خاصة لإنتاج وترويج نسخ من قطع أثرية :  تصريح بالاستثمار
Cahier de charge ANX 2 · 02/01/2001 PDF
ملحق عدد 1 لكراس الشروط المتعلق بإحداث ورشة خاصة لإنتاج وترويج نسخ من قطع أثرية : التزام باحترام شروط بعث المشروع
Cahier de charge ANX 1 · 02/01/2001 PDF
Cahier des charges relatif à la création d’un atelier privé pour la production et la mise en circulation de copies de pièces archéologiques
Cahier de charge Cahier des charges/2001 · 02/01/2001 PDF
ملحق عدد 2 لكراس شروط إحداث مؤسسة خاصة لإنتاج أعمال تتعلق بالموسيقى والرقص وتوزيعها :تصريح بالاستثمار
Cahier de charge ANX 2 · 02/01/2001 PDF
ملحق عدد 1 لكراس شروط إحداث مؤسسة خاصة لإنتاج أعمال تتعلق بالموسيقى والرقص وتوزيعها : التزام باحترام شروط بعث المشروع
Cahier de charge ANX 1 · 02/01/2001 PDF
Cahier des charges, relatif à la création d’un organisme privé de production et de diffusion d’œuvres se rapportant à la musique et à la danse
Cahier de charge Cahier des charges/2001 · 02/01/2001 PDF
Cahier des charges annexé au présent arrêté, fixant les conditions de bail des parcelles de terre et des locaux relevant du pôle technologique pour la valorisation des richesses sahariennes et pour le perfectionnement de l'exploitation des capacités qui s’y trouvent
Cahier de charge Cahier des charges/2026 · 02/04/2026 PDF

Partie I Dispositions générales  Article 1 Objet du Cahier des Charges  Le présent cahier des charges fixe les conditions de location des terrains et des locaux relevant du pôle technologique pour la valorisation des richesses sahariennes et pour le perfectionnement de l'exploitation des capacit&

ملحق لكراس الشروط المتعلق باستغلال المراكز المختصة في التكوين في مجال سياقة العربات
Cahier de charge ANX · 21/10/2009 PDF
Cahier des charges relatif à l’exploitation des centres spécialisés de formation dans le domaine de la conduite des véhicules
Cahier de charge Cahier des charges/2009 · 21/10/2009 PDF
Annexe à la Cahier des charges relatif à l'exploitation des établissements de formation dans le domaine de la conduite des véhicules et de la sécurité routière
Cahier de charge ANX · 12/08/2016 PDF
Annexe à la Cahier des charges relatif à l'exercice de l'activité d'exploitation d'un train touristique
Cahier de charge ANX · 05/02/2002 PDF
Cahier des charges relatif a l'importation et a la commercialisation des semences et plants
Cahier de charge Cahier de charges /2002 · 19/03/2002 PDF

Chapitre Premier Dispositions Générales  Article Premier Le présent cahier des charges fixe les conditions générales et les et à la commercialisation des obligations relatives à l'importation semences et plants.  Article 2 Le présent cahier des charg

Annexe à la Cahier des charges relatif à la production et à la multiplication des semences et plants
Cahier de charge ANX · 21/07/2011 PDF

1- Semences de céréales, de légumineuses à graines, fourragères, maraîchères, florales et de cultures industrielles : Le producteur de semences céréalières, de légumineuses à graines, fourragères, maraîchères, florales et de cultures industriel

Cahier des charges relatif à la production et à la multiplication des semences et plants
Cahier de charge Cahier de charges/ 2011 · 21/07/2011 PDF

CHAPITRE PREMIER Dispositions Générales Article premier  Le présent cahier fixe les conditions générales et les obligations relatives à la production et à la multiplication des semences et plants. Art 2 Le présent cahier comprend 6 pages et se compose de 4 chapitres r&eacu

Cahier des charges au Décret n° 84-1556 du 29 décembre 1984
Cahier de charge Cahier des charges /1984 · 29/12/1984 PDF

Le Présent cahier des charges est établi en application des dispositions de la loi n° 79-43 du 15 août  1979, portant code de l'urbanisme, la loi n° 81-56 du 23 juin 1931, portant encouragement aux  investissements dans les industries manufacturières et à la décentralisation i

Cahier des charges relatif aux salles privées du sport
Cahier de charge Cahier des charge /2005 · 28/10/2005 PDF
Cahier des charges relatif à la création et à l’exploitation des pépinières d'entreprises dans les secteurs de l'industrie et des services, à son exploitation et à la création d'une commission de suivi et de contrôle
Cahier de charge Cahier des charges/2010 · 11/03/2010 PDF

Article premier Le présent cahier des charges a pour objectif de fixer les conditions relatives à la création et à l'exploitation des pépinières d'entreprises, et ce, conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi n° 2007-69 du 27 décembre 2007 relative à l

Cahier des charges relatif aux exigences techniques de raccordement et d’évacuation de l’énergie produite à partir des installations d’énergies renouvelables raccordées sur le réseau haute et moyenne tension
Cahier de charge Cahier des charges 2017 · 09/02/2017 PDF

Table des matières I) INTRODUCTION 1. Objet 2. Champ d’application II) EXIGENCES TECHNIQUES DE RACCORDEMENT ARTICLE 1 : RACCORDEMENT DE L’UNITE DE PRODUCTION AU RESEAU BASSE TENSION DE LA STEG ARTICLE 2 : CARACTERISTIQUES GENERALES DE L’UNITE DE PRODUCTION ET DES OUVRAGES DE RACCORDEMENT ARTICLE 3:DISPO

Cahier des charges fixant les conditions techniques de raccordement et d'évaluation de l'énergie électrique des installations de cogénération et d'énergies renouvelables sur le réseau électrique national
Cahier de charge Cahier des charges 2011 · 12/05/2011 PDF

Article premier Objet du cahier des charges Le présent cahier des charges fixe les conditions techniques de raccordement et d'évacuation de l'énergie électrique produite à partir des installations de cogénération et d'énergies renouvelables sur le réseau national &eac

Cahier des charges relatif à l'exercice de la profession de gardiennage des navires dans les ports maritimes de commerce
Cahier de charge Cahier des charges/2023 · 12/12/2023 PDF
Cahier des charges relatif à l'exercice de la profession de lamanage dans les ports maritimes de commerce
Cahier de charge Cahier des charges/2023 · 12/12/2023 PDF
Cahier des charges organisant l’exportation de l’huile d’olive tunisienne
Cahier de charge Cahier des charges /2023 · 04/12/2023 PDF
Cahier des charges relatif à la création d'un organisme privé pour l'importation et la diffusion des œuvres audiovisuelles
Cahier de charge Cahier des charges/2001 · 10/07/2001 PDF
Cahier des charges relatif à l'ouverture et l'exploitation d'un vidéo club
Cahier de charge Cahier des charges/2010 · 29/09/2010 PDF
Cahier des charges relatif à l’exercice de l’activité de collecte des céréales
Cahier de charge Cahier des charges/2023 · 21/06/2023 PDF
Cahier des charges fixant les conditions habilitant les entreprises de travaux de conservation des eaux et du sol à participer à la réalisation des marchés publics
Cahier de charge Cahier des charges / 2008 · 23/04/2008 PDF
Cahier des charges relatif à l’ouverture des jardins d’enfants
Cahier de charge Cahier des charges/2023 · 28/02/2023 PDF
Cahier des charges relatif à la création des centres spécialisés dans le contrôle de la productivité du lait des bovins
Cahier de charge Cahier des charges / 2008 · 29/11/2008 PDF
Cahier des charges relatif à la création des centres spécialisés pour exercer l’activité de saillie naturelle des vaches au public
Cahier de charge Cahier des charges 2007 · 27/12/2007 PDF
Cahier des charges relatif à la création des centres spécialisés dans le contrôle de la productivité du lait des ovins et des caprins
Cahier de charge Cahier des charges / 2008 · 29/11/2008 PDF
Cahier des charges fixant les équipements et les conditions sanitaires qui doivent être fournis dans les moyens de transport des viandes et des abats
Cahier de charge Cahier des charges / 2008 · 29/11/2008 PDF
Cahier des charges relatif à la création des centres d'élevage des reproducteurs males et femelles des lapins pour la production des géniteurs et des femelles de bonne qualité et à productivité élevée
Cahier de charge Cahier des charges / 2008 · 03/03/2008 PDF
Cahier des charges fixant les conditions d'utilisation des produits d'emballage des produits alimentaires
Cahier de charge Cahier des charges /2001 · 15/05/2001 PDF
Cahier des charges relatif à la création des centres de production et de transfert des embryons des bovins
Cahier de charge Cahier des charges 2006 · 21/10/2006 PDF
Cahier des charges relatif à l'exercice de l'activité d'insémination artificielle chez les bovins
Cahier de charge Cahier des charges 2001 · 12/02/2001 PDF
Cahier des charges relatif à la création des centres de collecte et de transport du lait frais
Cahier de charge Cahier des charge / 2011 · 23/06/2011 PDF
Cahier des charges portant fixation des conditions d'exercice de l'activité de visiteur médical
Cahier de charge Cahier des charges/2001 · 28/05/2001 PDF

Chapitre premier Dispositions générales Article premier Le présent cahier a pour objet de fixer les conditions spécifiques nécessaires pour l’exercice de l’activité de visiteur médical. Article 2 Le présent cahier contient trois pages et dix-huit articles divis&eacut

Cahier des charges relatif à l'exercice de la profession d'ergothérapeute de libre pratique
Cahier de charge Cahier des charges 2013 · 28/05/2013 PDF

Chapitre premier Dispositions Générales Article premier  L'exercice de la profession d'ergothérapeute de libre pratique est soumis aux dispositions de la loi n° 92-74 du 3 août 1992, relative aux conditions d'exercice des professions paramédicales de libre pratique et à ses tex

Cahier des charges relatif à l'exercice de la profession d'orthoptiste de libre pratique
Cahier de charge Cahier des charge/2001 · 15/05/2001 PDF

Modifié par :  - L'Annexe 1 de l'Arrêté du ministre de la santé du 31 décembre 2015 TITRE PREMIER Dispositions Générales Article premier (Modifié par L'Annexe 1 de l'Arrêté du ministre de la santé du 31 décembre 2015)  L&rs

Cahier des charges relatif à l'exercice de l'activité de location de véhicules routiers de marchandises
Cahier de charge Cahier des charges 2002 · 05/02/2002 PDF
Cahier des charges relatif à l'exercice de l'activité de transport international routier de marchandises pour le compte d'autrui
Cahier de charge Cahier des charges 2002 · 05/02/2002 PDF
Cahier des charges relatif à l'exercice par des personnes morales de l'activité de transport intérieur routier de marchandises pour le compte d'autrui
Cahier de charge Cahier des charges 2002 · 05/02/2002 PDF
Cahier des charges relatif aux centres de convalescence
Cahier de charge Cahier des charges/2022 · 21/02/2022 PDF

Titre premier Dispositions générales Article premier Le présent cahier des charges fixe les conditions d’exploitation des centres de convalescence. Article 2 Au sens du présent cahier des charges, on entend par : - Le centre de convalescence : Un centre spécialisé destiné &a

Cahier des charges relatif à l’exercice de l’activité d’entrepreneur de bâtiment et de travaux publics dans la spécialité des cuisines et buanderies pour participer à la réalisation des marchés publics
Cahier de charge Cahier des charges / 2007 · 10/08/2007 PDF
Cahier des charges relatif à l’ouverture d’une crèche
Cahier de charge Cahier des charges/2009 · 09/02/2009 PDF
Cahier des charges relatif à l’exercice de la profession de l’ingénieur conseil
Cahier de charge Cahier des charges/2009 · 09/02/2009 PDF