Toute automobile doit être équipée d’un avertisseur sonore.
Les avertisseurs sonores doivent être homologués conformément à des normes reconnues.
Code de la route · Édition IORT 2012
Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre premier Règles techniques applicables aux automobiles, aux remorques et aux semi-remorques Paragraphe Premier - Poids et bandages › Paragraphe 8 - Avertisseurs sonores
Toute automobile doit être équipée d’un avertisseur sonore.
Les avertisseurs sonores doivent être homologués conformément à des normes reconnues.
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يمتدّ التأمين الوجوبي على المسؤولية المدنية إلى الأضرار التي تُحدثها العربة المؤمَّنة بمناسبة حفظها أو استعمالها ولو لم تكن في حالة جولان بالمعنى الضيق، متى كان الضرر ناتجا مباشرة عن فعلها كعربة برية ذات محرك أو من توابعها.