Le poids total autorisé en charge d’un véhicule à moteur à quatre essieux ne doit pas dépasser cinq (5) T par mètre linéaire de distance entre les deux essieux extrêmes.
Code de la route · Édition IORT 2012
Article 6
Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre premier Règles techniques applicables aux automobiles, aux remorques et aux semi-remorques Paragraphe Premier - Poids et bandages
Jurisprudence appliquant cet article 1
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قرار تعقيبي عدد 33843 بتاريخ 07/12/2016 : استثناء الضمان عن نقل الأشخاص في ظروف غير آمنة لا ينطبق إلا على المرافقين الذين يكون نقلهم مخالفا للتراتيب
استثناءات الضمان في التأمين الوجوبي عن الأضرار الناجمة عن استعمال العربات البرية ذات محرك لا تُقبل إلا ضمن الحالات التي يحددها النص القانوني ولا يجوز التوسع فيها أو القياس عليها.